Protégez vos prestations de formation à distance avec un contrat clair, complet et prêt à l’emploi.

📌 À quoi sert ce modèle ?

Vous vendez des formations en ligne ? Ce modèle de contrat de formation e-learning est fait pour vous.
Il vous permet de :

• Encadrer légalement vos prestations

• Structurer votre relation avec l’apprenant

• Clarifier les modalités de paiement, d’accès et d’annulation

• Vous protéger contre les litiges

👨‍🏫 Qui peut l’utiliser ?

Ce contrat convient parfaitement aux :

• Formateurs indépendants

• Centres de formation

• Coachs e-learning

• Entrepreneurs du digital (Podia, Notion, Kooneo, Systeme.io…)

📄 Ce que contient le contrat

Ce fichier inclut un modèle complet avec les sections suivantes :

• Identité du prestataire et du client

• Objet de la formation

• Durée et modalités d’accès

• Tarifs et paiements

• Responsabilité du formateur

• Droit de rétractation

• Propriété intellectuelle

• Litiges et résiliation

⚙️ Format et utilisation

• Format : .docx (Word)

• 100 % modifiable avec Word, Google Docs ou équivalent

• Personnalisation rapide grâce à des indications claires

• Utilisable en ligne ou en PDF signé

🎁 Bonus inclus

• Un guide express pour personnaliser votre contrat

• Des exemples concrets pour chaque clause

⏱ Livraison

• Téléchargement immédiat après paiement

• Accès illimité à vie

💡 Pourquoi utiliser un contrat ?

Beaucoup de formateurs en ligne vendent sans contrat.
C’est une erreur.

Avec ce document, vous :

• Professionnalisez votre activité

• Rassurez vos clients

• Vous couvrez en cas de conflit

• Montrez que vous prenez votre métier au sérieux

💳 Prix : 15,32 €

❓ Questions fréquentes (FAQ)

Est-ce que ce modèle est conforme au droit ?
Oui. Il respecte les règles applicables aux contrats de prestation de service en ligne.

Puis-je l’utiliser si je forme à distance en visio ?
Oui, ce contrat convient pour les formations à distance, qu’elles soient en direct (Zoom, Teams…) ou en accès libre (plateforme, modules).

Le fichier est-il modifiable facilement ?
Absolument. Vous pouvez adapter chaque clause à votre activité en quelques minutes.